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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRETTON INTERNATIONAL
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HOROCONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOROCONTROL
BRETTON INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1377450
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1996

Présentation de la marque HOROCONTROL

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) BRETTON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOROCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETTON INTERNATIONAL domicilié(e) 1, rue Achille Benoit, 74300 CLUSES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque HOROCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOROCONTROL est expirée depuis le 31 octobre 1996.

BRETTON INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BRETTON , DYNBLAST , DYNIMPACT , LA RUDIPONTAINE


BRETTON INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 1, rue Achille Benoit, 74300 CLUSES. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Appareils de mesure et de contrôle.